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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL
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LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES
SEPAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4308073
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES de SEPAL

Présentation de la marque LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES

Déposée le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPAL domicilié(e) 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22

SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ORFEU , TRIVITT , SEPAL. , LE PORTE-DOCUMENTS VEHICULES PAR SEPAL , FRUIDER , TRIVITT , ADRS , BLOC UP , FRUIDER , SEPAL


SEPAL, Société par actions simplifiée - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France - SIREN 622041317


SEPAL - 79 rue Julian Grimau - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710336 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.